Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 mars 2026
Éditeur du site
Le site Doclineo, accessible à l'adresse https://doclineo.com, est édité par :
Doclineo SAS
Société par actions simplifiée (SAS)
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société Doclineo SAS.
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 € — RCS Clermont-Ferrand
Conception et développement
Le site a été conçu et développé par l'équipe Doclineo.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site Doclineo, et notamment sa structure, son arborescence, ses textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, bases de données, interfaces, logiciels et tous autres éléments le composant, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, plus largement, par les réglementations applicables.
Sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, extraction, réutilisation, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site ou de l'un de ses éléments, est strictement interdite.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité permanente des contenus publiés.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable :
L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait du site et des informations qui y figurent.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leurs pratiques ou leurs politiques.
Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse suivante :
contact@doclineo.com